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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Sté DONN FRANCE
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FROST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FROST
Sté DONN FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1476439
Date de dépôt :
06/11/1987
Lieu de dépôt :
DREUX
Date d'expiration :
06/11/1997

Présentation de la marque FROST

Déposée le 6 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) Sté DONN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DREUX), la marque française « FROST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sté DONN FRANCE domicilié(e) 9, rue des Livraindières, 28105 DREUX CEDEX. - France.

La marque FROST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROST est expirée depuis le 6 novembre 1997.

Sté DONN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PRISMS , CHECKMATE , DESIGNER


Sté DONN FRANCE (S.A.) - 9, rue des Livraindières, 28105 DREUX CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52

Dalles et panneaux en fibre minérale pour remplissage de faux-plafonds.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.